COURS DE COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
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SOMMAIRE
PAGE
PREMIERE PARTIE : REGLEMENTATION ET NORMALISATION COMPTABLE 7
1ère LECON : REGLEMENTATION & NORMALISATION COMPTABLE NATIONALE ET
INTERNATIONALE 8
Section 1 : Objectifs et modèles de la réglementation comptable 8
Section 2 : La normalisation internationale : L’IASB (ex IASC) 9
Section 3 : La réforme comptable en Tunisie 14
3.1- Enquête sur les pratiques comptables 14
3.2- Enquête sur le positionnement du plan comptable en vigueur par rapport aux normes
Internationales et celles d'autres pays cibles 14
3.3- Confection des composantes du nouveau système 15
Section 4 : Le système comptable des entreprises 15
4.1 - La loi comptable 16
4.2- Le cadre conceptuel (voir 2ème chapitre) 16
4.3- La norme comptable générale 16
4.4- Les normes comptables techniques 17
4.5- Les normes sectorielles 18
2ème LECON : LE CADRE CONCEPTUEL 20
Section 1 : Genèse & définition du cadre conceptuel 20
Section 2 – Structure et composantes du cadre conceptuel 21
2.1 – Les utilisateurs des états financiers et leurs besoins 21
2.2 – Les objectifs des états financiers 22
2.3 – Les caractéristiques qualitatives des états financiers 23
2.4 – Les hypothèses sous-jacentes 25
2.5 – Les conventions comptables 25
DEUXIEME PARTIE : PREPARATION ET PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS 34
3ème LECON : CONSIDERATIONS DE BASE POUR L’ETABLISSEMENT DES ETATS
FINANCIERS 35
Section 1 : Flexibilité du modèle proposé 35
Section 2 : Analyse des considérations préconisées 35
Section 3 : Dispositions communes à l’ensemble des états financiers 36
4ème LECON : LE BILAN 38
Section 1 : Classement des éléments du bilan 39
Section 2 : Les actifs non courants 40
2.1 – Les immobilisations 40
2.2– Les Autres actifs non courants 43
Section 3 : Les actifs courants 44
3.1 – Les stocks 44
3.2 – Les créances 45
Section 4 : Les capitaux propres 48
Section 5 : Les passifs non courants 49
5.1– Les emprunts 49
5.2– Les autres passifs financiers 50
5.3– Les provisions 50
Section 6 : Les passifs courants 50
6.1– Fournisseurs et comptes rattachés 51
6.2– Autres passifs courants 51
6.3– Concours bancaires et autres passifs financiers 52
Section 7 : Présentation du bilan 52
5ème LECON : L’ETAT DE RESULTAT 53
Section 1 : Concepts de base 53
1.1- Les Revenus 53
1.2– Les Gains 53
1.3- Les Pertes 53
1.4- Les Charges Financières Nettes 54
1.5- Les Produits des placements 54
Section 2 : Eléments spécifiques à la présentation de référence 54
2.1- Comptabilisation des charges par destination en cours d’exercice 56
Section 3 : Eléments spécifiques à la présentation autorisée 61
6ème LECON : L’ETAT DE FLUX DE TERSORERIE 63
Section 1 : Définitions et généralités 63
Section 2 : Composantes de l’état de flux 67
2.1- La fonction investissement 67
2.2- La fonction financement 67
2.3- La fonction exploitation 68
Section 3 : Principes de construction de l’état de flux 68
3.1 – Modèle autorisé 68
3.2- Modèle de référence 71
3.2.1- Encaissements reçus des clients 71
3.2.2- Sommes versées aux fournisseurs et au personnel 72
3.2.3- Intérêts payés 73
3.2.4- Impôts payés 73
3.2.5- Décaissements provenant de l’acquisition d’immobilisations 74
3.2.6 - Encaissements provenant de la cession d’immobilisations 74
3.2.7- Décaissements provenant de l’acquisition d’immobilisations financières 74
3.2. 8- Encaissements provenant de la cession d’immobilisations financières 75
3.2.9- Dividendes et autres distributions 75
3.2.10- Encaissements provenant des emprunts 75
3.2.11- Autres flux de trésorerie 75
7ème LECON : LES NOTES AUX ETATS FINANCIERS 77
Section 1 – Structure des notes aux états financiers 77
1.1– La comparabilité : 77
1.2 – La référenciation croisée : 77
1.3 – La cohérence 77
1.4 – Un ordre logique et systématique 77
Section 2 : Les notes de présentation 78
2.1- Présentation de l’entreprise 78
2.2- Note sur le référentiel comptable et les principes retenus 78
Section 3 : Les notes sur les états financiers 80
Section 4 : Autres notes d’information 80
4.1– Les éventualités, événements et engagements 80
4.1.1 - Les éventualités 80
4.1.2 Les événements postérieurs 81
4.1.3 - Les engagements 81
4.2 – Les soldes intermédiaires de gestion 82
4.2.1- Modalités de calcul des soldes intermédiaires de gestion 84
4.3- Tableau de passage des charges : par nature vers les charges par destination 86
4.4- Tableau des mouvements des capitaux propres 87
4.5– Tableau de détermination du résultat fiscal 88
4.6– Divulgations à caractère non financier 88
TROISIEME PARTIE : TRAITEMENT COMPTABLE D’OPERATIONS COURANTES ET
SPECIFIQUES DE L’ENTREPRISE 89
8ème LECON : LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 90
Section 1 : Comptabilisation initiale des immobilisations 90
1.1 - Prise en compte des immobilisations corporelles 90
1.2 - Evaluation initiale des immobilisations corporelles 91
Section 2 : Production d’immobilisations 93
2. 1 : Généralités et définitions des concepts 93
2.1.1- Immobilisation produites par l’entreprise pour elle-même 94
2.1.2 - Définition de la période de fabrication 94
2..2 - Coût d’entrée des immobilisations corporelles produites 94
2..2..1- Règles générales de détermination du coût d’entrée 95
2..2..2- Incorporation des charges d’emprunts dans le coût de production 96
2. 2. 3- Exemple d’illustration 97
Section 3 : Règles de comptabilisation 98
3.1 - Dépenses spécifiquement destinées à la production de l’immobilisation 98
3.2 - Dépenses engagées dans le cadre de l’exploitation et affectées à la production
de l’immobilisation 98
3.3 - Exemple d’illustration 99
Section 4 : Les dépenses postérieures 100
4.1- Maintien du potentiel de service 100
4.2 - Augmentation du potentiel de service 101
4.3 - Traitement comptable 101
Section 5 : Evaluation postérieure 104
5.1 Dépréciation des immobilisations 104
5.2- Réduction de valeur 105
9ème LECON : LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 107
Section 1 : Comptabilisation initiale 107
1.1 - Définition d’une immobilisation incorporelle 107
1.2 - Prise en compte des immobilisations incorporelles 108
1.3 - Evaluation initiale des immobilisations incorporelles 109
Section 2 : Evaluation ultérieure des immobilisations incorporelles 110
2.1 - L’amortissement 110
2.2 - La provision pour dépréciation des immobilisations 111
2.3 – Sortie d’actif 113
Section 3 : Les immobilisations incorporelles produites par l’entreprise 113
3.1- Evaluation du coût d’entrée et traitement comptable des logiciels 113
3.2 - Exemple d’application 114
3.3 – Sites Web générés en interne 115
10ème LECON : LES CHARGES REPORTEES 117
Section 1 : Champ d’application et terminologie de base 117
1.1 Champ d’application 117
1.2 Terminologie de base 117
1.2.1 - Frais préliminaires 117
1.2.2 - Charges à répartir 117
1.2.3 - Prime de remboursement et frais d’émission d’emprunt 117
1.2.4 - Entreprise en phase de création 118
1.2.5 - Période de pré- exploitation 118
Section 2 : Traitement préconisé 118
11ème LECON : LES STOCKS 121
Section 1 : Détermination du coût d’entrée en stock 121
1.1 - Coût d'acquisition 121
1.2 - Coût de production 122
1.3 -Considérations particulières 123
Section 2 : Valorisation des stocks 123
2..1 -Méthodes de valorisation 123
2..2 -Choix d’une méthode de valorisation 125
Section 3 : Comptabilisation des stocks 125
3.1 -Catégories de stocks 125
3.2- Méthodes de comptabilisation 125
3.3 - Choix d’une méthode de comptabilisation 126
Section 4 : Evaluation des stocks à la date de clôture 126
4.1 - Détermination de la valeur de réalisation nette 127
4.2 - Dépréciation des stocks 127
12ème LECON : LES PLACEMENTS 128
Section 1 : Définitions et généralités 128
1.1 - Définitions 128
1.2 - Coût d’entrée 129
Section 2 : Les obligations 130
2.1 - Généralités & définitions 130
2.2 - Traitement comptable des obligations 130
2.2.1 Chez la société émettrice 130
2.2.2 Chez la société détentrice des obligations 132
Section 3 : Les titres détenus dans le capital social d’autres sociétés 135
3.1 Entrée des titres dans le patrimoine social 135
3.1.1 - Comptabilisation de la libération 136
3.1.2 - Règles spécifiques de calcul du coût d’acquisition 136
3.2 - Les dividendes revenant à l’entreprise 139
Section 4 : Cession d’actions 139
4.1 - Prix de cession 140
4.2 - Valeur comptable lors de la cession 140
13ème LECON : LES REVENUS 142
Section 1 : Définitions et champ d’application 142
1.1 – Définition 142
1.2 – Champ d’application 143
Section 2 : Mesure des revenus 143
2.1 – Vente à tempérament 144
2.2 – Echange de biens et de services 145
Section 3 : Règles de prise en compte (constatation) des revenus 145
3.1 – Critères généraux de constatation des revenus 145
3.2 – Critères spécifiques de constatation des revenus 146
3.2.1 - Ventes de marchandises et produits fabriqués 146
3.2.2 – Prestations de services 147
3.2.3 – Intérêts, redevances et dividendes 147
14ème LECON : LES CHARGES D’EMPRUNT 149
Section 1 : Biens pouvant donner lieu à la capitalisation des charges d’emprunt :
admissibilité des biens 149
Section 2 : Période d’incorporation des charges d’emprunt 150
Section 3 : Montant de la charge capitalisable 151
SOMMAIRE
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PREMIERE PARTIE : REGLEMENTATION ET NORMALISATION COMPTABLE 7
1ère LECON : REGLEMENTATION & NORMALISATION COMPTABLE NATIONALE ET
INTERNATIONALE 8
Section 1 : Objectifs et modèles de la réglementation comptable 8
Section 2 : La normalisation internationale : L’IASB (ex IASC) 9
Section 3 : La réforme comptable en Tunisie 14
3.1- Enquête sur les pratiques comptables 14
3.2- Enquête sur le positionnement du plan comptable en vigueur par rapport aux normes
Internationales et celles d'autres pays cibles 14
3.3- Confection des composantes du nouveau système 15
Section 4 : Le système comptable des entreprises 15
4.1 - La loi comptable 16
4.2- Le cadre conceptuel (voir 2ème chapitre) 16
4.3- La norme comptable générale 16
4.4- Les normes comptables techniques 17
4.5- Les normes sectorielles 18
2ème LECON : LE CADRE CONCEPTUEL 20
Section 1 : Genèse & définition du cadre conceptuel 20
Section 2 – Structure et composantes du cadre conceptuel 21
2.1 – Les utilisateurs des états financiers et leurs besoins 21
2.2 – Les objectifs des états financiers 22
2.3 – Les caractéristiques qualitatives des états financiers 23
2.4 – Les hypothèses sous-jacentes 25
2.5 – Les conventions comptables 25
DEUXIEME PARTIE : PREPARATION ET PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS 34
3ème LECON : CONSIDERATIONS DE BASE POUR L’ETABLISSEMENT DES ETATS
FINANCIERS 35
Section 1 : Flexibilité du modèle proposé 35
Section 2 : Analyse des considérations préconisées 35
Section 3 : Dispositions communes à l’ensemble des états financiers 36
4ème LECON : LE BILAN 38
Section 1 : Classement des éléments du bilan 39
Section 2 : Les actifs non courants 40
2.1 – Les immobilisations 40
2.2– Les Autres actifs non courants 43
Section 3 : Les actifs courants 44
3.1 – Les stocks 44
3.2 – Les créances 45
Section 4 : Les capitaux propres 48
Section 5 : Les passifs non courants 49
5.1– Les emprunts 49
5.2– Les autres passifs financiers 50
5.3– Les provisions 50
Section 6 : Les passifs courants 50
6.1– Fournisseurs et comptes rattachés 51
6.2– Autres passifs courants 51
6.3– Concours bancaires et autres passifs financiers 52
Section 7 : Présentation du bilan 52
5ème LECON : L’ETAT DE RESULTAT 53
Section 1 : Concepts de base 53
1.1- Les Revenus 53
1.2– Les Gains 53
1.3- Les Pertes 53
1.4- Les Charges Financières Nettes 54
1.5- Les Produits des placements 54
Section 2 : Eléments spécifiques à la présentation de référence 54
2.1- Comptabilisation des charges par destination en cours d’exercice 56
Section 3 : Eléments spécifiques à la présentation autorisée 61
6ème LECON : L’ETAT DE FLUX DE TERSORERIE 63
Section 1 : Définitions et généralités 63
Section 2 : Composantes de l’état de flux 67
2.1- La fonction investissement 67
2.2- La fonction financement 67
2.3- La fonction exploitation 68
Section 3 : Principes de construction de l’état de flux 68
3.1 – Modèle autorisé 68
3.2- Modèle de référence 71
3.2.1- Encaissements reçus des clients 71
3.2.2- Sommes versées aux fournisseurs et au personnel 72
3.2.3- Intérêts payés 73
3.2.4- Impôts payés 73
3.2.5- Décaissements provenant de l’acquisition d’immobilisations 74
3.2.6 - Encaissements provenant de la cession d’immobilisations 74
3.2.7- Décaissements provenant de l’acquisition d’immobilisations financières 74
3.2. 8- Encaissements provenant de la cession d’immobilisations financières 75
3.2.9- Dividendes et autres distributions 75
3.2.10- Encaissements provenant des emprunts 75
3.2.11- Autres flux de trésorerie 75
7ème LECON : LES NOTES AUX ETATS FINANCIERS 77
Section 1 – Structure des notes aux états financiers 77
1.1– La comparabilité : 77
1.2 – La référenciation croisée : 77
1.3 – La cohérence 77
1.4 – Un ordre logique et systématique 77
Section 2 : Les notes de présentation 78
2.1- Présentation de l’entreprise 78
2.2- Note sur le référentiel comptable et les principes retenus 78
Section 3 : Les notes sur les états financiers 80
Section 4 : Autres notes d’information 80
4.1– Les éventualités, événements et engagements 80
4.1.1 - Les éventualités 80
4.1.2 Les événements postérieurs 81
4.1.3 - Les engagements 81
4.2 – Les soldes intermédiaires de gestion 82
4.2.1- Modalités de calcul des soldes intermédiaires de gestion 84
4.3- Tableau de passage des charges : par nature vers les charges par destination 86
4.4- Tableau des mouvements des capitaux propres 87
4.5– Tableau de détermination du résultat fiscal 88
4.6– Divulgations à caractère non financier 88
TROISIEME PARTIE : TRAITEMENT COMPTABLE D’OPERATIONS COURANTES ET
SPECIFIQUES DE L’ENTREPRISE 89
8ème LECON : LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 90
Section 1 : Comptabilisation initiale des immobilisations 90
1.1 - Prise en compte des immobilisations corporelles 90
1.2 - Evaluation initiale des immobilisations corporelles 91
Section 2 : Production d’immobilisations 93
2. 1 : Généralités et définitions des concepts 93
2.1.1- Immobilisation produites par l’entreprise pour elle-même 94
2.1.2 - Définition de la période de fabrication 94
2..2 - Coût d’entrée des immobilisations corporelles produites 94
2..2..1- Règles générales de détermination du coût d’entrée 95
2..2..2- Incorporation des charges d’emprunts dans le coût de production 96
2. 2. 3- Exemple d’illustration 97
Section 3 : Règles de comptabilisation 98
3.1 - Dépenses spécifiquement destinées à la production de l’immobilisation 98
3.2 - Dépenses engagées dans le cadre de l’exploitation et affectées à la production
de l’immobilisation 98
3.3 - Exemple d’illustration 99
Section 4 : Les dépenses postérieures 100
4.1- Maintien du potentiel de service 100
4.2 - Augmentation du potentiel de service 101
4.3 - Traitement comptable 101
Section 5 : Evaluation postérieure 104
5.1 Dépréciation des immobilisations 104
5.2- Réduction de valeur 105
9ème LECON : LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 107
Section 1 : Comptabilisation initiale 107
1.1 - Définition d’une immobilisation incorporelle 107
1.2 - Prise en compte des immobilisations incorporelles 108
1.3 - Evaluation initiale des immobilisations incorporelles 109
Section 2 : Evaluation ultérieure des immobilisations incorporelles 110
2.1 - L’amortissement 110
2.2 - La provision pour dépréciation des immobilisations 111
2.3 – Sortie d’actif 113
Section 3 : Les immobilisations incorporelles produites par l’entreprise 113
3.1- Evaluation du coût d’entrée et traitement comptable des logiciels 113
3.2 - Exemple d’application 114
3.3 – Sites Web générés en interne 115
10ème LECON : LES CHARGES REPORTEES 117
Section 1 : Champ d’application et terminologie de base 117
1.1 Champ d’application 117
1.2 Terminologie de base 117
1.2.1 - Frais préliminaires 117
1.2.2 - Charges à répartir 117
1.2.3 - Prime de remboursement et frais d’émission d’emprunt 117
1.2.4 - Entreprise en phase de création 118
1.2.5 - Période de pré- exploitation 118
Section 2 : Traitement préconisé 118
11ème LECON : LES STOCKS 121
Section 1 : Détermination du coût d’entrée en stock 121
1.1 - Coût d'acquisition 121
1.2 - Coût de production 122
1.3 -Considérations particulières 123
Section 2 : Valorisation des stocks 123
2..1 -Méthodes de valorisation 123
2..2 -Choix d’une méthode de valorisation 125
Section 3 : Comptabilisation des stocks 125
3.1 -Catégories de stocks 125
3.2- Méthodes de comptabilisation 125
3.3 - Choix d’une méthode de comptabilisation 126
Section 4 : Evaluation des stocks à la date de clôture 126
4.1 - Détermination de la valeur de réalisation nette 127
4.2 - Dépréciation des stocks 127
12ème LECON : LES PLACEMENTS 128
Section 1 : Définitions et généralités 128
1.1 - Définitions 128
1.2 - Coût d’entrée 129
Section 2 : Les obligations 130
2.1 - Généralités & définitions 130
2.2 - Traitement comptable des obligations 130
2.2.1 Chez la société émettrice 130
2.2.2 Chez la société détentrice des obligations 132
Section 3 : Les titres détenus dans le capital social d’autres sociétés 135
3.1 Entrée des titres dans le patrimoine social 135
3.1.1 - Comptabilisation de la libération 136
3.1.2 - Règles spécifiques de calcul du coût d’acquisition 136
3.2 - Les dividendes revenant à l’entreprise 139
Section 4 : Cession d’actions 139
4.1 - Prix de cession 140
4.2 - Valeur comptable lors de la cession 140
13ème LECON : LES REVENUS 142
Section 1 : Définitions et champ d’application 142
1.1 – Définition 142
1.2 – Champ d’application 143
Section 2 : Mesure des revenus 143
2.1 – Vente à tempérament 144
2.2 – Echange de biens et de services 145
Section 3 : Règles de prise en compte (constatation) des revenus 145
3.1 – Critères généraux de constatation des revenus 145
3.2 – Critères spécifiques de constatation des revenus 146
3.2.1 - Ventes de marchandises et produits fabriqués 146
3.2.2 – Prestations de services 147
3.2.3 – Intérêts, redevances et dividendes 147
14ème LECON : LES CHARGES D’EMPRUNT 149
Section 1 : Biens pouvant donner lieu à la capitalisation des charges d’emprunt :
admissibilité des biens 149
Section 2 : Période d’incorporation des charges d’emprunt 150
Section 3 : Montant de la charge capitalisable 151
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